Mentions légales

Éditeur

Informatique 16
127 route de Saint-Michel
16400 La Couronne
Tel : 06 52 06 52 38
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Auto-entreprise créée par : Informatique 16
N° SIRET : 800 494 940 00011
N° SIREN : 800 494 940
Code APE (NAF) :6202B
Directeur de la publication : Informatique 16

Hébergeur

Online SAS
BP 438
75366 Paris Cedex 08
Tel : 0 899 193 775
Société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 €

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site est © 1994-2014 - STI Industrie - Tous droits réservés.

Le présent site www.sti-constructeur.com ainsi que l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., ci-après représentés par le terme « site web », sont protégés par le droit d'auteur.
Aucune reproduction d’éléments du site web, même partielle, autre que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de STI Industrie conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du CPI.

STI Industrie ne vous concède qu'une autorisation de visualisation du contenu de leur site web à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.

L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le site web est autorisée sans frame uniquement vers l'adresse www.sti-constructeur.com.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou bien permise par contrat passé avec la société STI Industrie, n'est pas autorisée et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de cette dernière. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de STI Industrie, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du site web autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le site web, etc.

Le présent site web a été créé en France. En l'utilisant, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par STI Industrie. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Nouveautés

Partenaire

Presse